# Article 90 — Alertes de risques systémiques données par le groupe scientifique

> This article applies to the European Union regulatory framework for AI models.

- Article: Art. 90
- Niveau de risque: general
- Roles: bureau_ia

## Introduction

This article outlines the procedure for the scientific panel to issue alerts regarding systemic risks associated with AI models, detailing the criteria, procedural steps, and required information.

## Contenu

1. Le groupe scientifique peut adresser une alerte qualifiée au Bureau de l’IA lorsqu’il a des raisons de soupçonner:
a) qu’un modèle d’IA à usage général présente un risque concret identifiable au niveau de l’Union; ou b) qu’un modèle d’IA à usage général satisfait aux conditions visées à l’article 51.

2. À la suite d’une telle alerte qualifiée, la Commission, par l’intermédiaire du Bureau de l’IA et après en avoir informé le Comité IA, peut exercer les pouvoirs prévus à la présente section aux fins de l’évaluation de la question. Le Bureau de l’IA informe le Comité IA de toute mesure prise conformément aux articles 91 à 94.

3. L’alerte qualifiée est dûment motivée et indique au moins:
a) le point de contact du fournisseur du modèle d’IA à usage général concerné présentant un risque systémique;
b) une description des faits pertinents et les motifs de l’alerte donnée par le groupe scientifique;
c) toute autre information que le groupe scientifique juge pertinente, y compris, le cas échéant, les informations recueillies de sa propre initiative.

## Source officielle
- [Source](https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX:32024R1689#art_90)