# Annexe XII — Informations relatives à la transparence visées à l'article 53, paragraphe 1, point b) – documentation technique pour les fournisseurs de modèles d'IA à usage général aux fournisseurs en aval qui intègrent le modèle dans leur système d'IA

> L'annexe XII détaille les informations de transparence requises pour les modèles d'IA à usage général, incluant leur description, leur développement et leur utilisation.

- Article: Annexe XII

- Roles: fournisseur

## Introduction

Annex XII outlines the transparency information requirements for general-purpose AI models, including their description, development process, and integration specifications.

## Contenu

Les informations visées à l'article 53, paragraphe 1, point b) comprennent au moins:

1. Une description générale du modèle d'IA à usage général, y compris:
a) les tâches que le modèle est censé accomplir ainsi que le type et la nature des systèmes d'IA dans lesquels il peut être intégré;
b) les politiques applicables en matière d'utilisation acceptable;
c) la date de publication et les méthodes de distribution;
d) la manière dont le modèle interagit ou peut être utilisé pour interagir avec du matériel informatique ou des logiciels qui ne font pas partie du modèle lui-même, le cas échéant;
e) les versions des logiciels pertinents liés à l'utilisation du modèle d'IA à usage général, le cas échéant;
f) l'architecture et le nombre de paramètres;
g) les modalités (p. ex.: texte, image) et le format des entrées et des sorties;
h) la licence pour le modèle.

2. Une description des éléments du modèle et de son processus de développement, notamment:
a) les moyens techniques (p. ex.: la notice d'utilisation, l'infrastructure, les outils) nécessaires à l'intégration du modèle d'IA à usage général dans les systèmes d'IA;
b) les modalités (p. ex.: texte, image, etc.) et le format des entrées et des sorties, ainsi que leur taille maximale (p. ex.: taille de la fenêtre de contexte, etc.);
c) des informations sur les données utilisées pour l'entraînement, les essais et la validation, le cas échéant, y compris le type et la provenance des données et les méthodes d'organisation.

## Source officielle
- [Source](https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX:32024R1689#anx_XII)